Délibérations conseil municipal
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 DÉCEMBRE 2025
D1_02122025 Décision budgétaire modificative n°2
D1_02122025 Annexe Décision budgétaire modificative n°2
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 DÉCEMBRE 2025
D2_02122025 amortissements – Correction sur exercice antérieur
D3_02122025 Fixation du droit de place de la friterie – Nouveau Monde
D4_Actualisation de la délibération relative au régime indemnitaire (RIFSEEP)
D5_ Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif à temps complet- catégorie C
D6_ création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation à temps complet – Catégorie C
D7_02122025 Mise à jour du tableau des effectifs
D7_02122025 Annexe Mise à jour du tableau des effectifs
D8_02122025 Dénomination d’un équipement communal – Le dojo
D9_02122025 Réseau intercommunal de lecture publique- Avenant à la convention de partenariat
D9_02122025 Annexe réseau intercommunal de lecture publique – Avenant à la convention
D10_02122025 Charte du bénévole à la Médiathèque- La Parenthèse
D10_02122025 Annexe charte du bénévole de la médiathèque La Parenthèse
D11_02122025 Renouvellement de partenariat avec cinéligue – Autorisation de signature convention
D11_02122025 Annexe 1 renouvellement de partenariat avec Cinéligue
D11_02122025 Annexe 2 renouvellement du partenariat avec Cinéligue
D11_02122025 Annexe 3 renouvellement de partenariat avec Cinéligue
D12_ Adhésion de la commune au dispositif métropolitain (CEE)
D12_02122025 Annexe adhésion de la commune au dispositif CEE
D13_02122025 Dénomination d’une voie privée et attribution des numéros aux lot desservis – annule et remplace délib n°2du 21 mai 2025
D14_02122025 Dénomination d’une voie privée et attribution d’adresses – rue Edouart Vailland – Edouard Denis
D14_02122025 Annexe dénomination d’une voie privée et attribution d’adresses – Edouard Denis
D15_02122025 Dénomination d’une voie privée et attribution d’adresses rue Gambetta – 3F Notre Logis
D15_02122025 Annexe dénomination d’une voie privée et attribution d’adresses – 3F Notre Logis
D16_02122025 Acquisition d’un appartement situé à l’étage de l’immeuble SIS 22 Bis rue du Capitaine Lheureux
D17_ 02122025 Cession à l’euro symbolique d’une emprise communale à l’EHPAD dans le cadre de son projet extension et réhabilitation
D17_02122025 Annexe 1 cession à l’euro symbolique d’une emprise communale à l’Ehpad – projet extension
D17_02122025 Annexe 2 cession à l’euro symbolique d’une emprise communale à l’Ehpad – projet extension
D17_02122025 Annexe 3 cession à l’euro symbolique d’une emprise communale à l’Ehpad – projet extension
D18_ 021225Désaffectation et déclassement d’un immeuble communal – 2 rue du Chevalier de la Barre
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2025
D1_30092025 Mise à jour du tableau des effectifs
D2_ 30092025 Mise à disposition d’un agent entre la ville et CCAS
D2_ 30092025 Annexe – Convention mise à disposition d’un agent ville vers CCAS
D3_30092025 réglement intérieur du marché de noel
D3_30092025 Annexe – REGLEMENT MARCHE DE NOEL 2025
D4_ 30092025 Approbation du rapport de la Commission Locale d’évaluation des charges transférées concernant le golf Lille Métropole
D4_ 30092025 Annexe CLETC
D5_30092025 Création de la Médiathèque Municipale et approbation de son réglement
D5_30092025 Annexe Réglement de Fonctionnement Médiathèque
D6_ 30092025 Création de la ludothèque municipale – Approbation du projet de fonctionnement
D6_ 30092025 ANNEXE Projet de fonctionnement Ludothèque
D7_ 30092025 Partenariat avec l’association Rock en Danse – Mise à disposition de la Maison de la Petite Enfance et approbation d’une convention
D7_ 30092025 Annexe – Convention de Partenariat – Rock en Danse
D8_ 30092025 Acquisition à titre gratuit de parcelles appartenant au CCAS
D9 _30092025 mise à dispositions et autorisations d’occupation temporaire du domaine communale en vue de la réalisation d’un projet de centrale photovoltaïque ….
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2025
D1-25062025 Information de l’avis rendu par la Chambre régionale des comptes au Conseil municipal
D1-25062025 Annexe – avis Chambre régionale des comptes
D2-25062025 Décision budgétaire modificative n°1
D3-25062025 Suppressions de postes
D4-25062025 Mise a jour des tableaux des effectifs
D5-25062025 Extension d’un dispositif de vidéo protection -Modification
D6-26052025 Convention permettant à la SEMEL, via son prestataire BIRDZ
D6-25062025 Annexe – convention d’occupation domaniale pour l’hébergement de bridges pour le télérelevé
D6-25062025 Annexe – convention d’occupation domaniale pour l’hébergement de gateway Lorawan de télérelevé
D7-25062025 Convention avec ENEDIS pour mettre en oeuvre le projet d’autoconsommation collective
D8-25052025 Convention de partenariat avec France JUDO dans le cadre de l’opération 1000 dojos
D8-25062025 Annexe – convention partenariat avec France Judo
D9-25052025 Fonds de concours agriculture et alimentation communale – autorisation signature
D10-25052025 Avis du Conseil municipal sur le projet de création du périmètre et du programme d’actions de protection des espaces agricoles et naturels périurbains
D10-25062025 Annexe – Lien pour consulter projet
D11-25052025 Désaffectation et déclassement du site de l’école maternelle du centre
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2025
D1_21052025 Actualisation de la délibération relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel RIFSEEP)
D2_ 21052025 Dénomination et numérotation d’une résidence privée issue d’un permis d’aménager -7 lots libres de constructeurs
D2_ 21052025 Annexe – dénomination et numérotation d une résidence privée issue d un permis d’aménager -7 lots libres de constructeurs
D3_21052025 Délibération rectificative de la délibération n12 du 05.02.2025 substitution du CCAS comme acquéreur
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2025
D1_020425 Adoption du compte de gestion du Trésorier
D2_020425 Adoption du compte administratif 2024
D2_020425 Annexe adoption du compte administratif 2024
D3_020425 Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2024
D4_020425 Vote des taux des taxes directes locales 2025
D5_020425 Approbation du budget primitif 2025
D5_020425 Annexe du budget primitif 2025
D6_020425 Bilan des acquisitions et cessions – Exercice 2024
D7_020425 Admission de créances en non-valeurs et en créances éteintes de produits irrécouvrables
D8_020425 Groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour les prestations de services d’assurances
D8_020425 Annexe groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour les prestations de services d’assurances
D9_020425 Redevance occupation domaine-public-Brasserie -Bistrot des Weppes
D10_020425 Dénomination d’un équipement communal – Ecole maternelle
D11_020425 Création d’un emploi permanent -Adjoint Technique Territorial à temps complet -Catégorie C
D12-020425 Suppressions de postes
D13_02042025 Mise à jour du tableau des effectifs
D14_020425 Conditions et modalités de prise en charge des frais professionnels
D15_020425 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord pour une mission d’archivage
D15_020425 Annexe renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale
D16_020425 Délibération portant remise gracieuse
D17_020425 Délibération relative à l’indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d’activité
D18_020425 Autorisation création d’un nouvel EHPAD public autonome intercommunal
D19_020425 Acquisition parcelles – Cession à titre gracieux
D20_020425 Aliénation d’une voirie cadastrée AC 220, 216, 248 et 259 – projet EHPAD
D20_020425 Aliénation d’une voirie cadastrée AC 220, 216, 248 et 259 – projet EHPAD
D21_020425 Désaffectation des chemins ruraux suivants annexe n°1 du chemin rural n°31, Chemin n°35 dit du moulin d’Hocron et Chemin rural n°36 dit de la Bourse
D22_ 020425 Signature d’un bail rural avec Monsieur TANCRE Sébastien pour les parcelles A521, A503 et A504
D22_ 020425 Annexe signature d’un bail rural avec Monsieur TANCRE Sébastien pour les parcelles A521, A503 et A504
D23_020425 Avis du conseil Municipal sur les projets de modification de PLUi
D23_020425 Annexe avis du conseil Municipal sur les projets de modification de PLUi (PLU3) de la Métropole Européenne de Lille
D24_ 020425 Attribution d’un fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal pour le projet de pose de panneaux photovoltaïques sur la médiathèque
D24_ 020425 Annexe attribution d’un fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal
D25_020425 Communication des décisions prises par délégation
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FÉVRIER 2025
ODJ – CM 05022025
D1_05022025 Rapport d’Orientation Budgétaire
D1_05022025 Annexe Rapport d’Orientation Budgétaire
D2_05022025 Groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour le marché de prestations de services de transports collectifs
D2_05022025 Annexe groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour le marché de prestations de services de transports collectifs
D3_05022025 Groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour le marché de restauration scolaire et portage de repas
D3_05022025 Annexe groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour le marché de restauration scolaire et portage de repas
D4_05022025 Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents dans le cadre d’une procédure de labellisation
D5_05022025 Création d’un emploi permanent d’ingénieur territorial à temps complet – Catégorie A
D6_05022025 Suppression de postes
D7_05022025 Mise à jour du tableau des emplois
D8_05022025 Actualisation du règlement intérieur du personnel
D8_05022025 Annexe actualisation du règlement intérieur du personnel
D9_05022025 Actualisation de la délibération relative au RIFSEEP
D10_05022025 Acquisition de la parcelle AC 84
D11_05022025 Retrait de la délibération n°13 du 5 juillet 2023 – Cession des parcelles AH 126, 127 et 128 – Ecole maternelle du Centre
D12_05022025 Cession des parcelles AH 126, 127 et 128 – Ecole maternelle du Centre
D13_05022025 Désaffectation d’une voirie communale cadastrée AC 220, 216, 248 et 259 – Projet EHPAD
D14_05022025 Acquisition à titre gracieux de l’ancien bâtiment de la poste
D15_05022025 Convention de partenariat FIESTA – Lille 3000
D15_05022025 Annexe convention de partenariat FIESTA – Lille 3000
D16_05022025 Renouvellement convention de partenariat avec Ciné-ligue
D16_05022025 Annexe renouvellement convention de partenariat avec Ciné-ligue
D17_05022025 Plan de soutien aux investissements communaux en matière de vidéo protection urbaine – autorisation signature convention attribution subvention
D17_05022025 Annexe plan de soutien aux investissements communaux en matière de vidéo protection urbaine – autorisation signature convention attribution subvention
D18_05022025 Avis sur le règlement local de publicité intercommunal
D18_05022025 Annexe avis sur le règlement local de publicité intercommunal
D19_05022025 Communication des décisions prises par délégation