Délibérations conseil municipal
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2025
D1_020425 Adoption du compte de gestion du Trésorier
D2_020425 Adoption du compte administratif 2024
D2_020425 Annexe adoption du compte administratif 2024
D3_020425 Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2024
D4_020425 Vote des taux des taxes directes locales 2025
D5_020425 Approbation du budget primitif 2025
D5_020425 Annexe du budget primitif 2025
D6_020425 Bilan des acquisitions et cessions – Exercice 2024
D7_020425 Admission de créances en non-valeurs et en créances éteintes de produits irrécouvrables
D8_020425 Groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour les prestations de services d’assurances
D8_020425 Annexe groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour les prestations de services d’assurances
D9_020425 Redevance occupation domaine-public-Brasserie -Bistrot des Weppes
D10_020425 Dénomination d’un équipement communal – Ecole maternelle
D11_020425 Création d’un emploi permanent -Adjoint Technique Territorial à temps complet -Catégorie C
D12-020425 Suppressions de postes
D13_02042025 Mise à jour du tableau des effectifs
D14_020425 Conditions et modalités de prise en charge des frais professionnels
D15_020425 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord pour une mission d’archivage
D15_020425 Annexe renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale
D16_020425 Délibération portant remise gracieuse
D17_020425 Délibération relative à l’indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d’activité
D18_020425 Autorisation création d’un nouvel EHPAD public autonome intercommunal
D19_020425 Acquisition parcelles – Cession à titre gracieux
D20_020425 Aliénation d’une voirie cadastrée AC 220, 216, 248 et 259 – projet EHPAD
D20_020425 Aliénation d’une voirie cadastrée AC 220, 216, 248 et 259 – projet EHPAD
D21_020425 Désaffectation des chemins ruraux suivants annexe n°1 du chemin rural n°31, Chemin n°35 dit du moulin d’Hocron et Chemin rural n°36 dit de la Bourse
D22_ 020425 Signature d’un bail rural avec Monsieur TANCRE Sébastien pour les parcelles A521, A503 et A504
D22_ 020425 Annexe signature d’un bail rural avec Monsieur TANCRE Sébastien pour les parcelles A521, A503 et A504
D23_020425 Avis du conseil Municipal sur les projets de modification de PLUi
D23_020425 Annexe avis du conseil Municipal sur les projets de modification de PLUi (PLU3) de la Métropole Européenne de Lille
D24_ 020425 Attribution d’un fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal pour le projet de pose de panneaux photovoltaïques sur la médiathèque
D24_ 020425 Annexe attribution d’un fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal
D25_020425 Communication des décisions prises par délégation
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FÉVRIER 2025
ODJ – CM 05022025
D1_05022025 Rapport d’Orientation Budgétaire
D1_05022025 Annexe Rapport d’Orientation Budgétaire
D2_05022025 Groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour le marché de prestations de services de transports collectifs
D2_05022025 Annexe groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour le marché de prestations de services de transports collectifs
D3_05022025 Groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour le marché de restauration scolaire et portage de repas
D3_05022025 Annexe groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour le marché de restauration scolaire et portage de repas
D4_05022025 Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents dans le cadre d’une procédure de labellisation
D5_05022025 Création d’un emploi permanent d’ingénieur territorial à temps complet – Catégorie A
D6_05022025 Suppression de postes
D7_05022025 Mise à jour du tableau des emplois
D8_05022025 Actualisation du règlement intérieur du personnel
D8_05022025 Annexe actualisation du règlement intérieur du personnel
D9_05022025 Actualisation de la délibération relative au RIFSEEP
D10_05022025 Acquisition de la parcelle AC 84
D11_05022025 Retrait de la délibération n°13 du 5 juillet 2023 – Cession des parcelles AH 126, 127 et 128 – Ecole maternelle du Centre
D12_05022025 Cession des parcelles AH 126, 127 et 128 – Ecole maternelle du Centre
D13_05022025 Désaffectation d’une voirie communale cadastrée AC 220, 216, 248 et 259 – Projet EHPAD
D14_05022025 Acquisition à titre gracieux de l’ancien bâtiment de la poste
D15_05022025 Convention de partenariat FIESTA – Lille 3000
D15_05022025 Annexe convention de partenariat FIESTA – Lille 3000
D16_05022025 Renouvellement convention de partenariat avec Ciné-ligue
D16_05022025 Annexe renouvellement convention de partenariat avec Ciné-ligue
D17_05022025 Plan de soutien aux investissements communaux en matière de vidéo protection urbaine – autorisation signature convention attribution subvention
D17_05022025 Annexe plan de soutien aux investissements communaux en matière de vidéo protection urbaine – autorisation signature convention attribution subvention
D18_05022025 Avis sur le règlement local de publicité intercommunal
D18_05022025 Annexe avis sur le règlement local de publicité intercommunal
D19_05022025 Communication des décisions prises par délégation