Délibérations conseil municipal
Délibérations 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2024
D1_10042024 Adoption du compte de gestion du trésorier
D2_10042024 Adoption du compte administratif 2023
D2_10042024 Annexe adoption du compte administratif 2023
D3_10042024 Affectation du résultat de l’exploitation de l’exercice 2023
D3_10042024 Annexe affectation du résultat de l’exploitation de l’exercice 2023
D4_10042024 Vote des taux des taxes directes locales 2024
D5_10042024 Approbation du budget primitif 2024
D5_10042024 Annexe approbation du budget primitif 2024
D6_10042024 Bilan des cessions et acquisitions – Exercice 2024
D7_10042024 Admission de créances en non-valeurs et en créances éteintes de produits irrécouvrables
D8_10042024 Délibération sur les zones d’accélération des énergies renouvelables – Bilan de la concertation et arrêt des ZAEnR
D8_10042024 Annexe 1 délibération sur les zones d’accélération des énergies renouvelables – Bilan de la concertation et arrêt des ZAEnR
D8_10042024 Annexe 2 délibération sur les zones d’accélération des énergies renouvelables – Bilan de la concertation et arrêt des ZAEnR
D8_10042024 Annexe 3 délibération sur les zones d’accélération des énergies renouvelables – Bilan de la concertation et arrêt des ZAEnR
D9_10042024 Contrat entre la ville de Sainghin-en-Weppes et l’éco-organisme ALCOME
D9_10042024 Annexe contrat entre la ville de Sainghin-en-Weppes et l’éco-organisme ALCOME
D10_10042024 Contrat d’engagement éducatif et rémunération applicable
D11_10042024 Actualisation de la délibération relative au RIFSEEP
D12_10042024 Actualisation du règlement intérieur du personnel
D12_10042024 Annexe actualisation du règlement intérieur du personnel
D13_10042024 Actualisation de la délibération relative à la mise en place et l’indemnisation des astreintes
D13_10042024 Annexe actualisation de la délibération relative à la mise en place et l’indemnisation des astreintes
D14_10042024 Création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps complet – Catégorie C
D15_10042024 Création de deux emplois permanent d’adjoint du patrimoine à temps complet – Catégorie C
D16_10042024 Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet – Catégorie C
D17_10042024 Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet – Catégorie C
D18_10042024 Création de quatre emplois permanents d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet – Catégorie C
D19_10042024 Mise à jour du tableau des emplois
D20_10042024 Actualisation du règlement de l’Espace Jeunes
D20_10042024 Annexe actualisation du règlement de l’Espace Jeunes
D21_10042024 Adhésion au service de Conseil en énergie partagé-Econome de flux proposé par la Métropole Européenne de Lille
D21_10042024 Annexe adhésion au service de Conseil en énergie partagé-Econome de flux proposé par la Métropole Européenne de Lille
D22_10042024 Adhésion au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’Economie d’Energie (CEE)
D22_10042024 Annexe adhésion au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’Economie d’Energie (CEE)
D23_10042024 Communication des décisions prises par délégation
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FÉVRIER 2024
D1_21022024 Rapport d’orientation budgétaire
D1_21022024 Annexe rapport d’orientation budgétaire
D2_21022024 Redevance occupation domaine public – brasserie Bistrot des Weppes
D3_21022024 Autorisation d’engagement des crédits d’investissement
D4_21022024 Remboursement frais de représentation des élus
D5_21022024 Mandat spécial du Maire
D6_21022024 Convention de partenariat pour le maintien de la fourniture d’eau aux familles en difficulté
D6_21022024 Annexe convention de partenariat pour le maintien de la fourniture d’eau aux familles en difficultés
D7_21022024 Actualisation de la délibération relative au RIFSEEP
D8_21022024 Création d’un emploi permanent d’adjoint technique de catégorie C à temps complet
D9_21022024 Mise à jour du tableau des effectifs
D10_21022024 Aliénation chemin rural dit annexe n°2 au chemin rural n°11
D11_21022024 Acquisition parcelles AC 140 – AC83 et AC 85
D12_21022024 Avis sur le projet de démolition et de reconstruction de 40 logements dits Uranus, allée des jardins à Sainghin-en-Weppes
D13_21022024 Réseau intercommunal de lecture publique entre la ville de Sainghin-en-Weppes et les villes de Fournes-en-Weppes et Wicres – convention de partenariat
D13_21022024 Annexe réseau intercommunal de lecture publique entre la ville de SeW et les villes de Fournes et Wicres – Convention de partenariat
D14_21022024 Renouvellement de partenariat avec CinéLigue Hauts-de-France – Autorisation signature convention
D15_21022024 Délibération sur les zones d’accélérations des énergies renouvelables
D16_21022024 Redevance d’occupation du domaine public pour les activités de location d’engins de déplacement personnel motorisés en libre-service
D17_2102024 Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal – autorisation signature attribution subvention
D17_2102024 Annexe Fonds de concours transition énergétique et bas carbonne du patrimoine communal – autorisation signature attribution subvention
D18_2102024 Communication des décisions prises par délégation
D1_06122023 Forfait communale Ste Marie
D2_06122023 Subvention exceptionnelle à l’association Orchestre Harmonie de Sainghin-en-Weppes (OHSW)
D3_06122023 Modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires
D4_06122023 Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif de catégorie C à temps complet
D5_06122023 Suppression de postes
D6_06122023 Mise à jour du tableau des effectifs
D7_06122023 Prolongation de la convention de partenariat relative à l’instruction temporaire des autorisations d’urbanisme
D7_06122023 Annexe 1 prolongation de la convention de partenariat relative à l’instruction temporaire des autorisations d’urbanisme
D7_06122023 Annexe 2 prolongation de la convention de partenariat relative à l’instruction temporaire des autorisations d’urbanisme
D8_06122023 Signature convention PEDT avec la CAF
D8_06122023 Annexe signature convention PEDT avec la CAF
D9_06122023 Adhésion au syndicat mixte ouvert NORD PAS DE CALAIS NUMERIQUE pour l’Espace Numérique de Travail (ENT)
D9_06122023 Annexe 1 adhésion au syndicat mixte ouvert NORD PAS DE CALAIS NUMERIQUE pour l’Espace Numérique de Travail (ENT)
D9_06122023 Annexe 2 adhésion au syndicat mixte ouvert NORD PAS DE CALAIS NUMERIQUE pour l’Espace Numérique de Travail (ENT)
D9_06122023 Annexe 3 adhésion au syndicat mixte ouvert NORD PAS DE CALAIS NUMERIQUE pour l’Espace Numérique de Travail (ENT)
D9_06122023 Annexe 4 adhésion au syndicat mixte ouvert NORD PAS DE CALAIS NUMERIQUE pour l’Espace Numérique de Travail (ENT)
D10_06122023 Communication des décisions prises par délégation
D1_18102023 Décision budgétaire modificative n°1
D2_18102023 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
D2_18102023 Annexe mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
D3_18102023 Fixation des modes de gestion des amortissements des immobilisations dans le cadre du passage à la M57
D4_18102023 Apurement du compte 1069
D5_18102023 Admission de créances en non-valeurs et de créances éteintes
D6_18102023 Subvention exceptionnelle à l’association de l’Ecole de musique
D7_18102023 Adhésion à la centrale d’achat régionale Mobilité électrique
D7_18102023 Annexe 1 adhésion à la centrale d’achat régionale Mobilité électrique
D7_18102023 Annexe 2 adhésion à la centrale d’achat régionale Mobilité électrique
D8_18102023 Appel à manifestation d’intérêt objectif centralité de la Métropole Européenne de Lille – Candidature de la ville de Sainghin-en-Weppes
D8_18102023 Annexe Appel à manifestation d’intérêt Objectif centralité de la Métropole Européenne de Lille
D9_18102023 Mise à jour du tableau des emplois
D10_18102023 Cession de la parcelle AH 213 – Cour Nouroy
D11_18102023 Acquisition d’une emprise sur la parcelle AH 417- Rue Philippe Crétal
D12_18102023 Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) – la bibliothèque numérique métropolitaine – signature dossier candidature
D12_18102023 Annexe Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) – la bibliothèque numérique métropolitaine
D13_18102023 Communication des décisions prises par délégation
D1_05072023 Redevance d’occupation du domaine public du café brasserie Bistrot des Weppes
D2_05072023 Signature du contrat de mixité sociale 2023-2025
D2_05072023 Annexe Contrat de Mixité Sociale 2023-2025
D3_05072023 Désignation des référents déontologues des élus
D3_05072023 Annexe Convention référent déontologue – Sainghin-en-Weppes
D4_05072023 Convention de mise à disposition des agents du ST de Sainghin-en-Weppes avec la ville de Wicres
D4_05072023 Annexe Convention mutualisation agents ST avec Wicres
D4_05072023 Annexe Convention mutualisation agents ST avec Wicres
D5_05072023 Actualisation du régime indemnitaire – filière police municipale
D6_05072023 Création d’un emploi permanent d’éducateur de jeunes enfants – Catégorie A – à temps complet
D7_05072023 Fixation du taux promus promouvables
D8_05072023 Actualisation de la délibération relative au RIFSEEP
D9_05072023 Convention territoriale globale avec la CAF du Nord
D9_05072023 Annexe Convention CTG Sainghin+ DIAG
D10_05072023 Adhésion à l’Union Régionale des Associations Culturelles et Educatives du Nord Pas de Calais Picardie (URACEN)
D11_05072023 Acquisition des parcelles AA 279 – 280 – 283 – 284 – 285 – Rue Georges Legrand
D12_05072023 Acquisition de la parcelle AH 407 – Voie de la Cense
D13_05072023 Cession des parcelles AH 126, 127 et 128 – Ecole maternelle du Centre
D14_05072023 Convention de partenariat relative à l’instruction temporaire des autorisations d’urbanisme de la ville de Sainghin-en-Weppes par la ville de Wavrin
D14_05072023 Annexe Convention bipartie Ville de Sainghin-en-Weppes Wavrin v1
D14_05072023 Annexe Récapitulatif des actes d’urbanisme transférés
D15_05072023 Communication des décisions prises par délégation
D1_03072023 Désignation des délégués et suppléants pour l’élection sénatoriale du 24 septembre 2023
PV désignation des délégués et suppléants pour l’élection sénatoriale – Commune de Sainghin-en-Weppes
LISTE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
D1_09062023 Désignation des délégués et suppléants pour l’élection sénatoriale du 24 septembre 2023
Annexe – PV de la désignation des délégués du Conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs – Sainghin-en-Weppes
D2_09062023 Marché d’électricité – Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé proposé par l’UGAP
D3_09062023 Communication des décisions prises par délégation
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2023
D1_12042023 Adoption du compte de gestion du Trésorier
D2_12042023 Adoption du compte administratif 2022
D2_12042023 Annexe page de signatures adoption du compte administratif 2022
D3_12042023 Résultat de l’exploitation de l’exercice 2022
D3_12042023 Annexe résultat de l’exploitation de l’exercice 2022
D4_12042023 Vote des taux des taxes directes locales 2023
D5_12042023 Approbation du budget primitif 2023
D5_12042023 Annexe page de signatures approbation du budget primitif 2023
D6_12042023 Bilan des acquisitions et cessions – Exercice 2022
D7_12042023 Constitution d’une provision comptable pour dépréciation de créances douteuses
D8_12042023 Admission de créances en non-valeurs et en créances éteintes de produits irrécouvrables
D9_12042023 Convention Territoriale Globale avec la CAF du Nord
D10_12042023 Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps complet – Catégorie C
D11_12042023 Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps complet – Catégorie C
D12_12042023 Suppression de poste
D13_12042023 Mise à jour du tableau des emplois
D14_12042023 Acquisition de la parcelle AA 0286
D15_12042023 Avis du Conseil Municipal sur le projet de PLU3 arrêté par le Conseil Métropolitain du 10 février 2023
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2023
D1_22032023 Rapport d’Orientation Budgétaire
D1_22032023 Annexe Rapport d’Orientation Budgétaire
D2_22032023 Création d’une Agence Postale Communale
D3_22032023 Attribution d’un fonds de concours transition énergétique
D3_22032023 Annexe Attribution d’un fonds de concours transition énergétique
D4_22032023 Convention d’adhésion aux services de prévention du Cdg59 – Pôle Santé au Travail
D4_22032023 Annexe Convention d’adhésion aux services de prévention du Cdg59 – Pôle Santé au Travail
D5_22032023 Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents
D6_22032023 Actualisation du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires
D6_22032023 Annexe Règlement intérieur activités Périscolaires et Extrascolaires 032023
D7_22032023 Actualisation du règlement de l’Espace Jeunes
D7_22032023 Annexe Actualisation du règlement de l’Espace Jeunes
D8_22032023 Renouvellement de partenariat avec CinéLigue Hauts-de-France – Autorisation signature convention
D8_22032023 Annexe Renouvellement de partenariat avec CinéLigue Hauts-de-France – Autorisation signature convention
D9_22032023 Retrait délibération n°10 du 19 octobre 2022 – Cession de la parcelle AH 508 – Rue de la Drève du Château
D10_22032023 Cession de la parcelle AH 508 – Rue de la Drève du Château
D11_22032023 Retrait délibération n°11 du 19 octobre 2022 – Cession de la parcelle AB 478 – Rue de la Commune de Paris
D12_22032023 Cession de la parcelle AB 478 – Rue de la Commune de Paris
D13_22032023 Retrait de la délibération n°15 du 14 décembre 2022 – Cession du morceau de chemin n°57 jouxtant parcelles AK 92 et AK 93
D14_22032023 Cession du morceau de chemin n°57 jouxtant parcelles AK 92 et AK 93
D15_22032023 Communication des décisions prises par délégation