Délibérations CCAS
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DU 13 JUILLET 2026
D1_13072026 Mise en place du Conseil d’Administration
D2_13072026 Election d’un Vice-Président
D3_13072026 Délégation de pouvoirs au Président
D4_13072026 Désignation d’un représentant à l’Union Départementale des Centres Communaux d’Action Sociale du Nord (UDCCAS)
D5_13072026 Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial
D6_13072026 Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents dans le cadre d’une procédure de labellisation
Procès-verbal du conseil d’administration du CCAS du 30 avril 2026
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DU 30 AVRIL 2026
D1_30042026 Adoption du compte de gestion du Trésorier
D2_30042026 Adoption du Compte Financier Unique 2025
D2_30042026 Annexe adoption du Compte Financier Unique 2025
D3_30042026 Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2025
D4_30042026 Adoption du budget primitif 2026
D4_30042026 Annexe adoption du budget primitif 2026
D5_30042026 Bilan des cessions et acquisitions – Exercice 2025
D6_30042026 Annule et remplace la délibération n°2 du 30 septembre 2025 relative à la cession à titre gratuit de parcelles au profit de la commune
D7_30042026 Approbation du versement d’une indemnité d’éviction
Procès-verbal du conseil d’administration du CCAS du 14 avril 2026
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DU 14 AVRIL 2026
D1_14042026 Mise en place du conseil d’administration
D2_14042026 Election d’un Vice-Président
D3_14042026 Délégation de pouvoirs au Président
D4_14042026 Désignation d’un représentant à l’Union Départementale des Centres Communaux d’Action Sociale du Nord (UDCCAS)
D5_14042026 Rapport d’Orientation Budgétaire