Délibérations CCAS

Délibérations 2022

Délibérations 2023

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DU 5 FÉVRIER 2025

D1_05022025 Rapport d’Orientation Budgétaire

D2_05022025 Groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour le marché de prestations de services de transports collectifs

D2_05022025 Annexe groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour le marché de prestations de services de transports collectifs

D3_05022025 Groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour le marché de restauration scolaire et port de repas

D3_05022025 Annexe groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour le marché de restauration scolaire et port de repas

D4_05022025 Actualisation de la délibération relative au RIFSEEP

D5_05022025 Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents dans le cadre d’une procédure de labellisation

Procès Verbal du 13112024

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DU 13 NOVEMBRE 2024

D1_13112024 Décision budgétaire modificative n°1

D2_13112024 Acquisition des parcelles AC 299, 300, 417, 419 et 421

D3_13112024 Transfert à titre gracieux de l’ancien bâtiment de la poste

D4_13112024 Actualisation de la délibération relative au RIFSEEP

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DU 11 JUILLET 2024

D1_11072024 Convention relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité avec la Préfecture du Nord

D1_11072024 Annexe convention relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité avec la Préfecture du Nord

D2_11072024 Convention avec l’EHPAD de Sainghin-en-Weppes pour l’organisation d’activités impliquant des intervenants extérieurs

D2_11072024 Annexe convention avec l’EHPAD de Sainghin-en-Weppes pour l’organisation d’activités impliquant des intervenants extérieurs

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DU 11 AVRIL 2024

D1_10042024 Adoption du compte de gestion du Trésorier

D2_11042024 Adoption du compte administratif 2023

D2_11042024 Annexe adoption du compte administratif 2023

D3_11042024 Affectation du résultat d’exploitation de l’exerice 2023

D3_11042024 Annexe affectation du résultat d’exploitation 2023

D4_11042024 Adoption du budget primitif 2024

D4_11042024 Annexe adoption du budget 2024

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DU 7 MARS 2024

D1_07032024 Rapport d’Orientation Budgétaire

D2_07032024 Convention de partenariat pour le maintien de la fourniture d’eau aux familles en difficultés Sainghin-en-Weppes

D2_07032024 Annexe convention de partenariat pour le maintien de la fourniture d’eau aux familles en difficultés Sainghin-en-Weppes

D3_07032024 Actualisation de la délibération relative au RIFSEEP

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