Délibérations conseil municipal 2022
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2022
D1_14122022 Admission de créances en non-valeurs de produits irrécouvrables
D2_14122022 Mise en place d’une billetterie en ligne pour la vente de billets spectacles – Signature convention
D2_14122022 Annexe 1 Mise en place d’une billetterie en ligne pour la vente de billets spectacles – Signature convention
D2_14122022 Annexe 2 Mise en place d’une billetterie en ligne pour la vente de billets spectacles – Signature convention
D3_14122022 Contraction d’un emprunt auprès de la Banque Postale pour un montant de 3 000 000 € – Complément d’information
D4_14122022 Retrait de la délibération n°4 du 19 octobre 2022 – Protection fonctionnelle du Maire
D5_14122022 Protection fonctionnelle du Maire
D6_14122022 Création d’un emploi permanent adjoint technique territorial à temps complet – Catégorie C
D7_14122022 Création d’un emploi permanent adjoint technique territorial à temps complet – Catégorie C
D8_14122022 Création d’un emploi permanent adjoint technique territorial à temps complet – Catégorie C
D9_14122022 Contrat d’engagement éducatif et rémunération applicable
D10_14122022 Modification convention attribution bourses BAFA
D10_14122022 Annexe Modification convention attribution bourses BAFA
D11_14122022 Actualisation du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires
D11_14122022 Annexe Actualisation du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires
D12_14122022 Modification de la convention de partenariat entre la ville de Sainghin-en-Weppes et la ville de Wicres
D12_14122022 Annexe Modification de la convention de partenariat entre la ville de Sainghin-en-Weppes et la ville de Wicres
D13_14122022 Convention de partenariat pour lutter contre l’isolement des aînés et des plus fragiles en situation de handicap
D13_14122022 Annexe Convention de partenariat pour lutter contre l’isolement des aînés et des plus fragiles en situation de handicap
D14_14122022 Convention de partenariat relative à l’instruction temporaire des autorisations d’urbanisme de la ville de Wavrin par la ville de Sainghin-en-Weppes
D14_14122022 Annexe Convention de partenariat relative à l’instruction temporaire des autorisations d’urbanisme de la ville de Wavrin par la ville de Sainghin-en-Weppes
D15_14122022 Cession du morceau de chemin n°57 jouxtant parcelles AK 92 et AK 93
D16_14122022 Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) la bibliothèque numérique métropolitaine – Signature dossier de candidature
D16_14122022 Annexe Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) la bibliothèque numérique métropolitaine – Signature dossier de candidature
D17_14122022 Communication des décisions prises par délégation
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 OCTOBRE 2022
D1_19102022 Contraction d’un emprunt auprès de la Banque Postale pour un montant de 3 000 000 €
D1_19102022 Annexe – Prêt bancaire école maternelle – Banque Postale
D1_19102022 Annexe – Bordereau d’acquittement de transaction
D2_19102022 Décision budgétaire modificative n°1
D3_19102022 Forfait communal école Sainte Marie
D3_19102022 Annexe Forfait communal école Sainte Marie
D4_19102022 Protection fonctionnelle au Maire
D5_19102022 Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif territorial – Catégorie C – à temps complet
D6_19102022 Suppression de poste
D7_19102022 Attribution de bourses BAFA
D7_19102022 Annexe Attribution de bourses BAFA
D8_19102022 Subvention de l’école de musique
D8_19102022 Annexe Subvention de l’école de musique
D9_19102022 Retrait de la délibération n15 du 6 juillet 2022 – Cession de la parcelle AH 508
D10_19102022 Cession de la parcelle AH 508 – Drève du Château
D11_19102022 Cession de la parcelle AB 478 – Rue de la Commune de Paris
D12_19102022 Cession de la parcelle AC 140 – Avenue de la Rénovation
D13_19102022 Aliénation du chemin rural n57 dit Carrière de la Motte
D14_19102022 Avis du CM sur le PLH arrêté par le conseil métropolitain
D15_19102022 Avis du CM sur le PLU3 arrêté par le conseil métropolitain
D16_19102022 Avis du CM relatif au plan de mobilité
D16_19102022 Annexe 1 Avis du CM relatif au plan de mobilité
D16_19102022 Annexe 2 Avis du CM relatif au plan de mobilité
D17_19102022 Avis du CM relatif au rapport sur la mutualisation et la coopération entre MEL et communes membres
D17_19102022 Annexe Avis du CM relatif au rapport sur la mutualisation et la coopération entre MEL et communes membres
D18_19102022 Communication des décisions prises par délégation
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2022
D1_06072022 Forfait communal école Sainte Marie
D1_06072022 Annexe forfait communal école Sainte Marie – convention
D2_06072022 Annexe – CGR au dispositif centrale d’achat métropolitaine valant convention adhésion
D2_06072022 Confirmation adhésion au dispositif de la Centrale d’Achat Métropolitaine
D3_06072022 Renouvellement de la convention Rythme ma bibliothèque 2022-2023D
D3_06072022 Annexe convention Rythme ma bibliothèque 2022-2023
D4_06072022 Création d’un emploi permanent d’adjoint adminsitratif – Catégorie C – A temps complet
D5_06072022 Création d’un emploi permanent lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50% d’un temps complet de gestionnaire des ressources humaines
D6_06072022 Création d’un emploi permanent lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50% d’un temps complet de chargé d’accueil en bibliothèque
D7_06072022 Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet
D8_06072022 Création d’un Comité Social Territorial commun entre la collectivité et le Centre Communal d’Action Sociale
D8_06072022 Annexe création d’un Comité Social Territorial commun entre la collectivité et le Centre Communal d’Action Sociale
D9_06072022 Délibération autorisant le recours au contrat d’apprentissage
D10_06072022 Suppression de postes
D11_06072022 Mise à jour du tableau des emplois
D12_06072022 Acquisition des parcelles AH 410 et AH 412
D13_06072022 Acquisition des parcelles AH 403 et AH 405
D14_06072022 Désaffectation d’un chemin rural n°57 dit Carrière de la Motte
D15_06072022 Cession de la parcelle AH 508
D16_06072022 Communication des décisions prises par délégation