Délibérations conseil municipal
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2026
D1_29042026 Adoption du compte de gestion du Trésorier
D2_29042026 Annexe adoption du Compte Financier Unique 2025
D3_29042026 Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2025
D4_29042026 Vote des taux des taxes directes locales 2026
D5_29042026 Approbation du budget primitif 2026
D5_29042026 Annexe approbation du budget primitif 2026
D6_29042026 Bilan des acquisitions et cessions – Exercice 2025
D7_29042026 Admission de créances en non-valeurs et en créances éteintes de produits irrécouvrable
D8_29042026 Création d’un emploi permanent d’adjoint du patrimoine à temps complet – Catégorie C
D9_29042026 Création d’un emploi permanent de rédacteur à temps complet – Catégorie B
D10_29042026 Suppressions de postes
D11_29042026 Mise à jour du tableau des effectifs
D11_29042026 Annexe mise à jour du tableau des effectifs
D12_29042026 Délibération relative à la mise en place et à l’indemnisation des astreintes
D12_29042026 Annexe délibération relative à la mise en place et à l’indemnisation des astreintes
D13_29042026 Délibération relative à l’instauration de la gratuité des repas pour les stagiaires
D14_29042026 Actualisation du règlement intérieur du personnel
D14_29042026 Annexe actualisation du règlement intérieur du personnel
D15_29042026 Annule et remplace la délibération n°8 du 30 septembre 2025 relative à l’acquisition à titre gratuit de parcelles appartenant au CCAS
D16_29042026 Acquisition des parcelles AC309 et AC312 appartenant à SIA Habitat
D17_29042026 Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Désignation des représentants
D18_29042026 Communication des décisions prises par délégation
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2026
D1_08042026 Rapport d’Orientation Budgétaire
D1_08042026 Annexe rapport d’Orientation Budgétaire
D2_08042026 Remboursement frais de représentation des élus
D3_08042026 Mandat spécial du Maire
D4_08042026 CCAS – Composition du Conseil d’Administration – Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Adminsitration
D5_08042026 Commission d’appel d’offres – Election des membres
D6_08042026 EHPAD Vill’Age des Weppes – Election de deux membres au conseil d’administration
D7_08042026 Désignation de deux représentants au comité de Bassin de la Deûle Amont
D8_08042026 Syndicat de la fourrière des animaux – Election d’un délégué titulaire et d’un suppléant
D9_08042026 Mission Locale Métropole Sud – Désignation de deux délégués titulaires et deux délégués suppléants au comité syndical du SIVU Mission Locale des Weppes
D10_08042026 Commission Communale des Impôts – Désignation de la liste des commissaires titulaires et suppléants
D11_08042026 Désignation au sein du conseil des écoles
D12_08042026 Commission Communale pour l’Accessibilité – Composition
D13_08042026 Désignation du correspondant défense
D14_08042026 Désignation du Président du Comité Social Territorial
D15_08042026 Règlement intérieur du Conseil Municipal
D15_08042026 Annexe règlement intérieur du Conseil Municipal
D16_08042026 Mise en place de la commission communale permanente et désignation des membres
D17_08042026 Commission d’une commission extra-municipale de restauration scolaire
D18_08042026 Délégation de pouvoirs au Maire – Article L2122-22 du CGCT
D19_08042026 Droit à la formation des élus
D20_08042026 Convention de mise à disposition d’un terrain à ENEDIS dans le cadre de la restructuration de réseau électrique Haute Tension
D20_08042026 Annexe convention de mise à disposition d’un terrain à ENEDIS dans le cadre de la restructuration de réseau électrique Haute Tension
D21_08042026 Organisation d’un spectacle caritatif au profit d’une association oeuvrant pour le handicap
D22_08042026 Communication des décisions prises par délégation
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
D1 – 20032026 – Election du Maire
D2 – 20032026-Détermination du nombre d’adjoints
D3 – Elections des adjoints
D4 – 20032026 Indemnités de fonctions des adjoints
D4 – 20032026 Annexe – Indemnités de fonctions des adjoints