Délibérations conseil municipal 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2024
D1_27112024 Décision budgétaire modificative n°1
D2_27112024 Forfait communal Ste Marie
D2_27112024 Annexe forfait communal Ste Marie
D3_27112024 Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale
D4_27112024 Admission de créances en non-valeurs et de créances éteintes de produits irrécouvrable
D5_27112024 Renouvellement du groupement de commandes Reliure et restauration des registres avec le CDG de la Fonction Publique Territoriale du Nord
D5_27112024 Annexe renouvellement du groupement de commandes Reliure et restauration des registres avec le CDG de la Fonction Publique Territoriale du Nord
D6_27112024 Recensement de la population 2025 – Rémunération des agents recenseurs
D7_27112024 Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Ecole de Musique de Sainghin-en-Weppes
D7_27112024 Annexe convention pluriannuelle dobjectifs avec l’Ecole de Musique de Sainghin-en-Weppes
D8_27112024 Renouvellement de la convention de partenariat d’éco-pâturage
D8_27112024 Annexe renouvellement de la convention de partenariat d’éco-pâturage
D9_27112024 Election des membres au conseil d’administration de l’EHPAD de Sainghin-en-Weppes
D10_27112024 Nouvelle dénomination de la Halle 2000
D11_27112024 Instauration de l’indemnité spéciale et de fonction et d’engagement pour les agents de la filière municipale et les gardes champêtres
D12_27112024 Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation à temps complet Catégorie C
D13_27112024 Création d’un emploi permanent d’adjoint social à temps complet Catégorie C
D14_27112024 Mise à jour du tableau des emplois
D15_27112024 Transfert d’une emprise foncière à la MEL – Place Victor Hugo
D16_27112024 Contrat d’objectifs niveau 2 avec la Médiathèque Départementale du Nord
D16_27112024 Annexe contrat d’objectifs niveau 2 avec la Médiathèque Départementale du Nord
D17_27112024 Communication des décisions prises par délégation
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2024
D1_26062024 Décision budgétaire modificative n°1
D2_26062024 signature de la convention entre la mairie de Sainghin-en-Weppes et l’INSEE fixant les conditions générales de préparation et d’exécution de l’enquête Familles 2025
D2_26062024 Annexe signature de la convention entre la mairie de Sainghin-en-Weppes fixant les conditions générales de préparation et d’exécution de l’enquête Familles 2025
D3_26062024 Abroge et remplace la délibération n°4 du 15 mai 2024 – Transfert de la parcelle AC n°1 au profit de la Métropole Européenne de Lille
D4_26062024 Communication des décisions prises par délégation
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2024
D1_15052024 Placement de trésorerie sur des comptes à terme auprès de l’Etat (Trésor public)
D1_15052024 Annexe placement de trésorerie sur des comptes à terme auprès de l’Etat (Trésor public)
D2_15052024 Contraction d’un prêt relais auprès de la Banque Postale pour un montant de 2 000 000 euros
D3_15052024 Délégation de pouvoirs au maire – Gestion des produits de placement de la commune
D4_15052024 Transfert de la parcelle AC n°1 au profit de la Métropole Européenne de Lille
D5_15052024 Communication des décisions prises par délégation
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2024
D1_10042024 Adoption du compte de gestion du trésorier
D2_10042024 Adoption du compte administratif 2023
D2_10042024 Annexe adoption du compte administratif 2023
D3_10042024 Affectation du résultat de l’exploitation de l’exercice 2023
D3_10042024 Annexe affectation du résultat de l’exploitation de l’exercice 2023
D4_10042024 Vote des taux des taxes directes locales 2024
D5_10042024 Approbation du budget primitif 2024
D5_10042024 Annexe approbation du budget primitif 2024
D6_10042024 Bilan des cessions et acquisitions – Exercice 2024
D7_10042024 Admission de créances en non-valeurs et en créances éteintes de produits irrécouvrables
D8_10042024 Délibération sur les zones d’accélération des énergies renouvelables – Bilan de la concertation et arrêt des ZAEnR
D8_10042024 Annexe 1 délibération sur les zones d’accélération des énergies renouvelables – Bilan de la concertation et arrêt des ZAEnR
D8_10042024 Annexe 2 délibération sur les zones d’accélération des énergies renouvelables – Bilan de la concertation et arrêt des ZAEnR
D8_10042024 Annexe 3 délibération sur les zones d’accélération des énergies renouvelables – Bilan de la concertation et arrêt des ZAEnR
D9_10042024 Contrat entre la ville de Sainghin-en-Weppes et l’éco-organisme ALCOME
D9_10042024 Annexe contrat entre la ville de Sainghin-en-Weppes et l’éco-organisme ALCOME
D10_10042024 Contrat d’engagement éducatif et rémunération applicable
D11_10042024 Actualisation de la délibération relative au RIFSEEP
D12_10042024 Actualisation du règlement intérieur du personnel
D12_10042024 Annexe actualisation du règlement intérieur du personnel
D13_10042024 Actualisation de la délibération relative à la mise en place et l’indemnisation des astreintes
D13_10042024 Annexe actualisation de la délibération relative à la mise en place et l’indemnisation des astreintes
D14_10042024 Création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps complet – Catégorie C
D15_10042024 Création de deux emplois permanent d’adjoint du patrimoine à temps complet – Catégorie C
D16_10042024 Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet – Catégorie C
D17_10042024 Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet – Catégorie C
D18_10042024 Création de quatre emplois permanents d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet – Catégorie C
D19_10042024 Mise à jour du tableau des emplois
D20_10042024 Actualisation du règlement de l’Espace Jeunes
D20_10042024 Annexe actualisation du règlement de l’Espace Jeunes
D21_10042024 Adhésion au service de Conseil en énergie partagé-Econome de flux proposé par la Métropole Européenne de Lille
D21_10042024 Annexe adhésion au service de Conseil en énergie partagé-Econome de flux proposé par la Métropole Européenne de Lille
D22_10042024 Adhésion au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’Economie d’Energie (CEE)
D22_10042024 Annexe adhésion au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’Economie d’Energie (CEE)
D23_10042024 Communication des décisions prises par délégation
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FÉVRIER 2024
D1_21022024 Rapport d’orientation budgétaire
D1_21022024 Annexe rapport d’orientation budgétaire
D2_21022024 Redevance occupation domaine public – brasserie Bistrot des Weppes
D3_21022024 Autorisation d’engagement des crédits d’investissement
D4_21022024 Remboursement frais de représentation des élus
D5_21022024 Mandat spécial du Maire
D6_21022024 Convention de partenariat pour le maintien de la fourniture d’eau aux familles en difficulté
D6_21022024 Annexe convention de partenariat pour le maintien de la fourniture d’eau aux familles en difficultés
D7_21022024 Actualisation de la délibération relative au RIFSEEP
D8_21022024 Création d’un emploi permanent d’adjoint technique de catégorie C à temps complet
D9_21022024 Mise à jour du tableau des effectifs
D10_21022024 Aliénation chemin rural dit annexe n°2 au chemin rural n°11
D11_21022024 Acquisition parcelles AC 140 – AC83 et AC 85
D12_21022024 Avis sur le projet de démolition et de reconstruction de 40 logements dits Uranus, allée des jardins à Sainghin-en-Weppes
D13_21022024 Réseau intercommunal de lecture publique entre la ville de Sainghin-en-Weppes et les villes de Fournes-en-Weppes et Wicres – convention de partenariat
D13_21022024 Annexe réseau intercommunal de lecture publique entre la ville de SeW et les villes de Fournes et Wicres – Convention de partenariat
D14_21022024 Renouvellement de partenariat avec CinéLigue Hauts-de-France – Autorisation signature convention
D15_21022024 Délibération sur les zones d’accélérations des énergies renouvelables
D16_21022024 Redevance d’occupation du domaine public pour les activités de location d’engins de déplacement personnel motorisés en libre-service
D17_2102024 Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal – autorisation signature attribution subvention
D17_2102024 Annexe Fonds de concours transition énergétique et bas carbonne du patrimoine communal – autorisation signature attribution subvention
D18_2102024 Communication des décisions prises par délégation