Délibérations CCAS
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DU 30 SEPTEMBRE 2025
D1-30092025 Mise à disposition d’agent entre le CCAS et la Ville
D1-30092025 Annexe – Convention mise à disposition d’un agent CCAS vers Ville
D2_30092025 Cession à titre gratuit de parcelles au profit de la commune
Procès verbal du Conseil d’administration du CCAS du 21 mai 2025
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DU 21 MAI 2025
D1_21052025 Actualisation de la délibération relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel RIFSEEP)
D2_21052025 Acquisition des parcelles AA280 – AA283 -AA0284 et AA0285
D3_21052025 Acquisition des parcelles AA286
Procès verbal du Conseil d’administration du CCAS du 2 avril 2025
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DU 2 AVRIL 2025
D1_02042025 Adoption du compte de gestion du Trésorier
D2_020425 Adoption du compte administratif 2024
D2_020425 Annexe adoption du compte administratif 2024
D3_020425 Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2024
D4_ 020425 Adoption du budget primitif 2025
D4_020425 Annexe adoption du budget primitif 2025
D5_020425 Admission de créances en non-valeurs
D6_020425 Groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour les prestations de services d’assurances
D6_020425 Annexe groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour les prestations de services d’assurances
D7_020425 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord pour une mission d’archivage
D7_020425 Annexe renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord
D8_020425 Conditions et modalités de prise en charge des frais professionnels
D9_020425 Délibération relative à l’indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d’activité
Procès verbal du Conseil d’administration du CCAS du 5 février 2025
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DU 5 FÉVRIER 2025
D1_05022025 Rapport d’Orientation Budgétaire
D2_05022025 Groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour le marché de prestations de services de transports collectifs
D2_05022025 Annexe groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour le marché de prestations de services de transports collectifs
D3_05022025 Groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour le marché de restauration scolaire et port de repas
D3_05022025 Annexe groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour le marché de restauration scolaire et port de repas
D4_05022025 Actualisation de la délibération relative au RIFSEEP
D5_05022025 Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents dans le cadre d’une procédure de labellisation