Délibérations CCAS
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DU 2 AVRIL 2025
D1_02042025 Adoption du compte de gestion du Trésorier
D2_020425 Adoption du compte administratif 2024
D2_020425 Annexe adoption du compte administratif 2024
D3_020425 Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2024
D4_ 020425 Adoption du budget primitif 2025
D4_020425 Annexe adoption du budget primitif 2025
D5_020425 Admission de créances en non-valeurs
D6_020425 Groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour les prestations de services d’assurances
D6_020425 Annexe groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour les prestations de services d’assurances
D7_020425 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord pour une mission d’archivage
D7_020425 Annexe renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord
D8_020425 Conditions et modalités de prise en charge des frais professionnels
D9_020425 Délibération relative à l’indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d’activité
Procès verbal du Conseil d’administration du CCAS du 5 février 2025
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DU 5 FÉVRIER 2025
D1_05022025 Rapport d’Orientation Budgétaire
D2_05022025 Groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour le marché de prestations de services de transports collectifs
D2_05022025 Annexe groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour le marché de prestations de services de transports collectifs
D3_05022025 Groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour le marché de restauration scolaire et port de repas
D3_05022025 Annexe groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour le marché de restauration scolaire et port de repas
D4_05022025 Actualisation de la délibération relative au RIFSEEP
D5_05022025 Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents dans le cadre d’une procédure de labellisation